Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A AREVA
AREVA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3937094
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2022
A AREVA de AREVA

Présentation de la marque A AREVA

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société Anonyme (SA) AREVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A AREVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AREVA domicilié(e) 33 R LA FAYETTE - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 054 923 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ubiquity Avocats, domicilié(e) 25 RUE DE LÜBECK - 75116 - PARIS - France.

La marque A AREVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A AREVA est expirée depuis le 26 juillet 2022.

AREVA a également déposé les autres marques suivantes : URÊKA , EXCENT A Performance Partnership by AREVA , A AREVA , A AREVA , ARCOLAB , URËKA , A AREVA L'AVENIR POUR ENERGIE , A , L'ENERGIE AU SENS PROPRE , NUTRI SENIOR SANTE QUALITE ET PLAISIR ALIMENTAIRE EN ETABLISSEMENTS ET A DOMICILE NS2


AREVA, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 33 R LA FAYETTE - 75009 - PARIS - France - SIREN 712054923


Ubiquity Avocats, - 25 RUE DE LÜBECK - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 5 septembre 2013 - Changement d'adresse n°608162 - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-09-05

Inscription le 19 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°782990 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-19

Produits, préparations et compositions chimiques destinés aux industries de l'énergie ; matières chimiques utilisables dans le cycle nucléaire, matériaux nucléaires, minerai d'uranium, uranium, plutonium sous toute forme chimique ou composition isotopique ; produits chimiques résultant de la fission nucléaire ; produits chimiques à savoir résines neutroniques, ciments destinés à l'immobilisation de matières nucléaires, compositions de verres et de céramiques destinées à l'immobilisation de matières nucléaires.

Combustibles, compositions combustibles, combustibles nucléaires ; huiles, graisses et lubrifiants destinés à être utilisés dans les industries de l'énergie.

Produits pharmaceutiques pour la médecine nucléaire et l'imagerie médicale ; produits pour le diagnostic à usage médical, notamment pour la localisation de tumeurs cancéreuses dans le corps humain.

Métaux bruts et semi-ouvrés et leurs alliages utilisés dans les industries de l'énergie. Tous produits usinés, laminés, de fonderie, façonnés, ouvrés, semi-ouvrés à base d'acier, d'aluminium, de cuivre, de plomb, d'étain, de zirconium et leurs alliages, matériaux frittés ; matériaux et conteneurs métalliques pour le transport, le stockage, la manutention de produits radioactifs ou autres produits dangereux. Matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques pour centrales et réacteurs nucléaires, centrales solaires, centrales biomasse, fermes éoliennes, mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de conversion, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires. Matériaux de construction métalliques et constructions transportables métalliques pour les chaudières non nucléaires et pour les centrales électrogènes fonctionnant à partir d'énergie renouvelable. Câbles et fils métalliques, quincaillerie métallique, conduites et tuyaux métalliques pour centrales nucléaires, centrales solaires, centrales biomasse, et fermes éoliennes, pour réacteurs nucléaires, pour mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de conversion, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, pour les chaudières non nucléaires et pour les centrales électrogènes fonctionnant à partir d'énergie renouvelable. Récipients métalliques pour l'emballage et le transport de produits pharmaceutiques et de composants de produits pharmaceutiques.

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements électriques ou accouplements non électriques (autres que pour véhicules terrestres) ; organes et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres). Pompes (machines), groupes motopompes (machines) ; équipements mécaniques (machines) utilisés pour et dans le domaine nucléaire et les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique, turbines (autres que pour véhicules terrestres), turbines éoliennes ; robots (machines), pressuriseurs, turbocompresseurs, mécanismes de grappe, ainsi que toutes leurs pièces de rechange ; outils à mains commandés électriquement ou électroniquement ; outils de production d'énergie commandés électriquement. Machines-outils ; machines et machines-outils et appareils utilisés dans l'industrie de l'énergie nucléaire pour le forage, l'extraction, la fabrication, la manutention, le traitement, l'entreposage, la séparation isotopique et le stockage de minerais, de métaux, de combustibles nucléaires, de matériaux nucléaires, de plutonium, d'uranium et de déchets nucléaires ; machines, machines-outils et appareils de sondage du sol ; machines, machines-outils et appareils utilisés dans l'industrie des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique, incluant leurs pièces de rechange. Générateurs d'électricité. Générateurs d'électricité utilisant notamment l'énergie cinétique, l'énergie hydraulique, l'énergie des courants marins ; turbines pour centrales de microhydraulique, hydrauliennes ; dispositifs de conversion de l'énergie des vagues. Dynamos ; démarreurs pour moteurs ; centre de commande des moteurs ; machines électriques tournantes et statiques, vérins notamment pneumatiques et hydrauliques, régulateurs (parties de machines) ; régulateurs de vitesse, de machines et de moteurs, régleurs de tension, variateurs électroniques de vitesse pour moteurs électriques, moteurs électriques, leurs combinaisons en entraînement à vitesse variable. Groupes électrogènes ; groupes électrogènes de secours ; générateurs de courant ; générateurs thermiques ; mécanisme de propulsion pour véhicules non terrestres, électricité, générateurs d'électricité, gazéificateurs. Fermes éoliennes, appareils électriques avec rotor et générateur monté sur une tour ou un mât ; générateurs et boîtes de vitesse pour fermes éoliennes.

Matériels optiques et électro-optiques ; signalisation lumineuse, mécanique, acoustique et optique. Équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs. Appareils, instruments, organes et dispositifs scientifiques, géodésiques, électriques, optiques, électrotechniques, électromagnétiques, électroniques, optoélectroniques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de calcul et de secours (sauvetage), d'enseignement utilisés dans l'industrie de l'énergie. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la réception, le stockage, la reproduction et le traitement du son, des images ou des données. Appareils, équipements et instruments électrotechniques, électroniques ou mécaniques permettant le contrôle de moteurs et de matériel électrique, électronique et informatique. Appareils et instruments de supervision, de surveillance, de contrôle (inspection) de l'énergie électrique, de ses caractéristiques et des appareils et instruments de production, de gestion, de transport de l'énergie électrique. Matériels et équipements d'enregistrement, de surveillance, d'analyse, de communication, de mesurage, de contrôle, de commande, de conduite et de supervision d'installations industrielles, d'équipements, et de procédés automatisés pour l'industrie dans les domaines de l'énergie. Appareils enregistreurs, notamment destinés à l'observation de grandeurs variables de l'énergie électrique. Systèmes de protection et de contrôle électrique. Transmetteurs téléphoniques et de télécommunications. Appareils de fourniture, de filtrage, de transformation, de maintenance et de stockage de l'énergie électrique. Système de surveillance d'état d'appareils électriques à savoir disjoncteurs, interrupteurs, sectionneurs, commutateurs et contacteurs. Stations décentralisées de production d'énergie carte à circuit imprimé électronique, microcircuits électroniques. Carte mémoire. Composants électriques et électroniques, en particulier semi-conducteurs, dispositifs à semi-conducteurs, microcircuits électroniques, puces (circuits intégrés) et ensembles réunissant ces composants. Appareils et instruments pour la fabrication de composants électriques ou électroniques. Appareils et instruments pour tester le bon état de fonctionnement de composants électriques ou électroniques ; appareils et instruments de topographie. Automates programmables. Interfaces informatiques. Programmes informatiques, programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, alarmes. Programmes informatiques, programmes d'ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), progiciels, alarmes, utilisés dans les domaines de l'énergie et de l'électronique, et notamment pour : – la protection, l'enregistrement, la gestion, la surveillance, l'analyse, la communication, le mesurage, le contrôle, la commande, la conduite et la supervision d'installations industrielles, de réseaux électriques, d'équipements, et de procédés automatisés ; – la mise en oeuvre de microcircuits ou de carte ou de composants électroniques ; – la programmation, la mise en oeuvre et l'exploitation des matériels, équipements et logiciels précités. Appareils de détection de radioactivité, compteurs Geiger ; masques de protection, vêtements de protection nucléaire ou contre le feu pour intervention en milieu hostile. Câbles à fibre optique. Panneaux solaires photovoltaïques. Appareils de production d'électricité fonctionnant à l'énergie solaire. Centrales solaires à concentration. Appareils de fermentation. Piles à combustible ; piles et batteries ; piles galvaniques, hydroélectriques, rechargeables, sèches, solaires ; composants de piles à combustibles, composants de coeur de piles, auxiliaires de piles ; électrolyseurs. Accumulateurs et piles électriques.

Appareils de chauffage, de production de vapeur, d'échange de chaleur, d'accumulation de chaleur et de vapeur, de régulation de chaleur et de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage et de ventilation destinés notamment aux centrales et réacteurs nucléaires, aux centrales électriques biomasse, aux usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires. Appareils de chauffage à combustibles solide, liquide ou gazeux. Générateur de vapeur. Appareils d'éclairage, de chauffage et de ventilation miniers. Appareils et instruments pour la collecte, le recyclage de déchets nucléaires et de combustibles usés. Appareils, machines et installations pour la purification, l'épuration, le traitement de l'air, de l'eau, des gaz. Chaudières. Îlots nucléaires, installations pour le traitement de modérateurs nucléaires et combustibles, assemblages nucléaires, réacteurs nucléaires, générateurs nucléaires. Eoliennes. Générateurs de gaz notamment par électrolyse, reformage, gazéification, décomposition de l'eau.

Matières isolantes ; isolateurs destinés à la production, le transport et la distribution d'énergie ; produits en matières isolantes façonnés, ouvrés, semi-ouvrés.

Matériaux de construction non métalliques et construction transportables non métalliques pour centrales nucléaires, centrales solaires, centrales biomasse et biogaz, fermes éoliennes, réacteurs nucléaires, mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires. Matériaux de construction non métalliques et constructions transportables non métalliques pour les chaudières non nucléaires. Matériaux de construction non métalliques et constructions transportables non métalliques pour centrales électrogènes fonctionnant à partir d'énergie renouvelable. Conduites et tuyaux non métalliques pour centrales nucléaires, centrales solaires centrales biomasse et biogaz, fermes éoliennes, réacteurs nucléaires, mines d'uranium, usines et centres de stockage, d'entreposage, de séparation isotopique, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires. Conduites et tuyaux non métalliques pour chaudières non nucléaires et centrales électrogènes fonctionnant à partir d'énergie renouvelable.

Aide à la direction des affaires et publicité dans les domaines de l'énergie, incluant les énergies renouvelables et la lutte contre le changement climatique. Aide aux entreprises filiales dans le cadre de la direction de leur affaire. Aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires, notamment en matière de fabrication et/ou de préparation de produits pharmaceutiques ou de composants de produits pharmaceutiques ; gestion administrative d'entreprises filiales ; gestion administrative de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; services de conseils aux entreprises filiales pour l'organisation et la direction des affaires ; conseils et consultation en matière de management, de stratégie, d'organisation et de gestion d'entreprise et du personnel ; recherches et études de marchés en vue de la prise de participations au sein de sociétés tierces ; comptabilité, établissement de déclarations fiscales, établissement de relevés de comptes ; analyse du prix de revient. Prévisions économiques. Parrainage et mécénat publicitaires et commerciaux. Analyse, conception, réalisation et gestion de systèmes d'information et de technologies informatiques.

Affaires financières dans le domaine de l'énergie, y compris des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique ; services de conseils en investissements ; constitution et investissement de capitaux ; prises de participations dans toutes sociétés ou entreprises créées ou à créer, financières, commerciales, industrielles, mobilières ou immobilières. Gestion, valorisation et négoce de crédits carbone. Consultations en matière financière, service de financement, constitution et placement de capitaux, gestion de portefeuilles financiers, mobiliers et immobiliers ; opérations boursières. Activités d'investissements en fonds propres ; activités de capital-risque, de capital-investissement et de capital développement ; ingénierie financière ; gestion financière de parts sociales et d'actions détenues au sein d'entreprises tierces ; parrainage et mécénat financiers.

Services de construction, d'installation, d'exploitation et de maintenance d'infrastructures, d'usines, installations, d'équipements et d'appareils dans les domaines de l'énergie y compris des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique, et de l'électronique. Service de construction, d'installation et de maintenance de mines, d'usines et de centres de stockage, de traitement, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium et de plutonium. Services de construction, d'installation et de maintenance de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires, de chaudières non nucléaires, d'usines de production d'électricité, d'installations et équipements de recherche et d'ingénierie dans les domaines de l'énergie nucléaire, des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique. Services de construction, d'installation et de maintenance d'installations, d'équipements destinés au transport de matières dans le domaine de l'énergie nucléaire. Exploitation minière, exploitation de gisement d'uranium, extraction minière, extraction d'uranium, extraction de matériaux nucléaires. Inspection de chantiers de constructions, supervision de travaux de construction, informations en matière de construction dans les domaines de l'énergie nucléaire, des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique.

Télécommunications ; services de courrier et messagerie électronique. Communication par terminaux d'ordinateurs et transmission d'information dans les domaines de l'énergie, y compris les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique. Communication à distance se rapportant au contrôle, au réglage, au mesurage, à la signalisation, à la régulation, à la commande, à la conduite, à la protection, et à la surveillance d'usines ou d'installations dans les domaines de l'énergie, y compris les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique. Diffusion et transmission de messages, d'informations et de renseignements par réseaux Extranet, Internet ou Intranet dans les domaines de l'énergie, y compris les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique. Services de réseaux de transmission de données et d'informations en ligne.

Service de collecte par air, terre et eau, de transport, de regroupement, de tri, de conditionnement, d'entreposage et de stockage de combustibles, de minerais, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et déchets nucléaires.

Production et stockage d'énergie ; production d'énergie nucléaire. Production, conversion, et stockage d'énergie à partir d'hydrogène. Production d'énergie renouvelable, notamment à partir de biomasse, de biogaz, gaz de mines, de récupération de chaleur industrielle, de vent, d'eau, d'énergie solaire. Production d'énergie, notamment par centrales de microhydraulique, hydrauliennes, dispositifs de conversion de l'énergie des vagues. Services de traitement, de retraitement, de séparation isotopique, de recyclage et de transformation de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine de l'énergie nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires. Services de nettoiement, de dépollution, d'assainissement, de démantèlement, d'entretien et de rénovation des sols et sites miniers, d'installations nucléaires, d'équipements et appareils dans le domaine nucléaire. Services de destruction, d'incinération et d'élimination des déchets, des déchets nucléaires et des combustibles usés. Services d'assemblage de matériaux sur commande pour des tiers. Traitement de matériaux dans le domaine de l'énergie.

Service de formation et d'éducation dans les domaines de l'énergie, des énergies renouvelables, de la lutte contre le changement climatique. Service de formation, d'éducation et d'assistance (formation, enseignement) du personnel et des exploitants de sites miniers, d'installations, d'usines, de centres et d'infrastructures nucléaires. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'exposition, de forums, de séminaires, de symposiums, de téléconférences, de vidéoconférences dans les domaines de l'énergie, des énergies renouvelables, de la lutte contre le changement climatique.

Ingénierie, travaux d'ingénieurs, travaux de laboratoires et gestion de projets scientifique et technologique dans les domaines de l'énergie y compris les domaines des énergies renouvelables, de la lutte contre le changement climatique, incluant en particulier l'énergie éolienne, la biomasse, l'énergie solaire, les piles à combustibles, les générateurs de gaz et de biogaz, les gaz de mines, la récupération de chaleur industrielle, l'eau. Travaux de recherches, de développements, d'analyses, d'études et de conceptions dans le domaine de l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique. Travaux de recherches et de développements, d'analyses, d'études et de conceptions relatifs à des produits pharmaceutiques, et à des composants de produits pharmaceutiques ; conseil, expertises et essais de matériaux dans les domaines de l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique. Services de simulation et de contrôle dans les domaines de l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique. Services de recherche scientifiques et industrielle, de conception, d'études, d'expertises, de conseils et d'informations liés à la protection de l'environnement, au développement durable, aux énergies renouvelables (incluant notamment l'énergie éolienne, la biomasse, les piles à combustibles, l'énergie solaire, les générateurs de gaz et le biogaz, les gaz de mines, la récupération de chaleur industrielle, l'eau, l'énergie solaire, la production, la conversion, et le stockage d'énergie à partir d'hydrogène) et à la lutte contre le changement climatique. Services de prévention des risques de pollution liés aux activités développées dans les domaines de l'énergie. Services d'audits environnementaux pour les sites, les installations et les équipements dans les domaines de l'énergie. Conception, programmation, mise à jour, maintenance et location de logiciels appliqués au domaine de l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique. Études de projets clé en main de centrales destinées à la production de l'énergie électrique à partir de biomasse et biogaz. Services de chimie dans les domaines de l'énergie. Consultations professionnelles et établissement de plans (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'énergie, incluant notamment les domaines des énergies renouvelables et de la lutte contre le changement climatique. Prospection et forage minier notamment de matières nucléaires. Contrôle de matières nucléaires, services de surveillance et contrôle des installations et des équipements nucléaires. Services de sécurité, de surveillance et de contrôle de mines, d'usines et de centre d'entreposage, de stockage, de traitement, de séparation isotopique, de retraitement et de recyclage de combustibles, de minerais, de matériaux utilisés dans le domaine nucléaire, de matériaux nucléaires, d'uranium, de plutonium et de déchets nucléaires, de centrales nucléaires, de réacteurs nucléaires.

Services de consultation en matière de sécurité dans les domaines de l'énergie.